VOLET FRANÇAIS
Présentation de la marque VOLET FRANÇAIS
Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par TIMETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLET FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOLET FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLET FRANÇAIS arrivera à expiration en date du 21 février 2029.
TIMETCO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet partiel n°795882 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23